Mentions légales

Éditeur du site

Le site Atlas de France (atlasdefrance.fr) est édité à titre personnel et non commercial par Luke, éditeur non professionnel dont l'identité a été communiquée à l'hébergeur conformément à l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Contact : contact@atlasdefrance.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par Netark (netark.fr, contact : contact@netark.fr — dénomination, siège social, téléphone et numéro SIRET en cours d'immatriculation), sur une infrastructure serveur située en France et fournie par OVH SAS (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — tél. +33 9 72 10 10 07), avec chiffrement TLS de bout en bout.

Propriété intellectuelle

Les contours géographiques proviennent du projet france-geojson et de geo.api.gouv.fr. Les fonds de carte sont fournis par OpenStreetMap et ses contributeurs (licence ODbL). Les résumés encyclopédiques et certaines illustrations proviennent de Wikipédia et de Wikimedia Commons, sous licence libre (CC BY-SA le plus souvent). Les informations issues de bases publiques officielles (Mérimée, INAO, EPV, Légifrance, geo.api.gouv.fr) sont des données publiques librement réutilisables. Le code source du site n'est pas distribué publiquement.

Charte d'utilisation & Modération des contributions

Atlas de France est un projet participatif et convivial. Quelques règles simples :

• Soyez respectueux dans vos contributions.
• Proposez des lieux réels et pertinents pour le patrimoine français.
• Pas de spam, de publicité, ni de contenu illégal ou haineux.
• Les photos doivent être libres de droits ou vous appartenir.

Les contributions sont vérifiées avant publication. L'éditeur peut refuser ou supprimer tout contenu inapproprié.

Données personnelles & cookies

Les informations détaillées sur les données collectées (statistiques de fréquentation, comptes utilisateurs) et sur vos droits (accès, rectification, suppression) sont décrites sur la page À propos — Cookies & vie privée. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données, contactez contact@atlasdefrance.fr.